← Library
High Court of Punjab and HaryanaCRA-D/230/2010dismissed

Kulbir And ORS. v. State Of Haryana

2015-02-18Bench- 4,Registrar-Judicial31 pages



     

 

  !"#"$%&  '



      

  ()*  +*  )  ()*  + ++   

 





!   "

   # $%  % &

!      ' (   

!   )*  ++++  ,- -  # )!#./0 12 # -3425.$ 6#  0 2  -  #$ 6#

 ,- - -3425.$ #-420 2"$ - "5# 6#  

 #     % 

%, !

'-#''../ 



      %  

 !         !

  -01  -.'  '.#  

!

-12   "

3 

2"4

 

 %  

 !    !

'5

,!

#/5/

6 ,   ! '1#''../ 

    !  7 $ 740" 89 2, , :  2  

-012"

2 5 '...97 2 # ,

-.'2"

2  5...97 2 '

,

'.#2"

2 ' #...97 2 #5  '5,!

2 # 5..97 2 ;  $ 3/ 89 2, , :  2  

-012"

2 5 '...97 2 # ,

-.'2"

2  5...97 2 '

,

'.#2"

2 ' #...97 2 #5  ' 6 !

    %



   

 <7#5    

  

 

!  , = ,  ! >?

<7#02   % % %

 



  , =   !&  @ '1.0'..;

 #'..@A! !& 

 %



 ,







2 

, ,  % %  '.7''!,



 !

 ,  

!,

 ,



 

!

  &

  



&

,(  

 

 ,

 



 

  !

       

  ,

      ! &  



 

'7-  

 %( 

&  

  %

, 

& % ,



    !



,

   

   ( 



     =&  

   &   



& , B





 !&  

 #.7##,

% 

!

!

!& )  ) 

  ,

  

  &    

 

 & , (  ,    % % % 

, ,

  @ 

! >?

 ,:2>? 9# %

  %

   - 2   %  %

, 

! !! ! !



@ '/.0.;



          @    %

          

!    >?(    >?8  !

    ,

 % 



% 2  !

 !  

 

! !! !





  , =    % 

  A$ A  % $ ( 

   

,  <7#;  % ( ,,   %

!

! !! !>?(9# >?89# !

   2   % !

 6   !  %    

   6  

>?9#( 

% 



  & 

 

    

 *       $    , ,?,  : ,





  

 *2  

& 

 

   , , ?,  !

!





 ?

  @  '/.0.;        ! 

!  >?"!! 7 %

!

 " %% B )C7-7":7D./. 

  !

,,

 ! 

  &  

      ,,  >?)  !!   %  % #  $'..;  

!  >?*2  !

%

!

   !      ,   

  ! 

!! !

 &  

      ,,

>?*9#        

!  >?   !

%

!



  -#5     

      

  !

,,   !,

 & 

    ,, >?9#   %

& >?9' 1 @  .#.;'..;  <7#/  2 !

    C  7!!   )&3 !!6

 !   , (  

!      >?E    >?F  !

  ,

 %

  ,  

!

,,

!, 2  !

 ! 



  ! 

 

 

   

  (   !,  !  

 :

 !! !C

 ?,  @ !

,

 , 



!

#;-"

",  ! 3 

""4   

"

  5    %

!

7!!

  )& !

%  

 !    !

-01-.''.#

!

-1 2"   %  

 !   !

'5

,!

 

%  !,  0 2 

   !



?,  ,       ; <  ?,   !

 -#- ""

 

 !  

   ,!   

   !  

     ! 

,   

 ,!

,    ,  D 2   !     ! 

  !!  ?, 

) ,     "

  ) & 

& 

    )<7#



!

   ,& " / @ !  %

   ! !

         !

     

        %  

 !    !

-01-.''.#

!

-1    2"        

    %   



 !   !

'5

,!

(   

  !, 



%, ( !

7!! )&   !6

!

% #. %% 

    %,   !

      ## <    

 





!   "

   #$%  % & 

!      !

       '     (       

!      )   

! *     

              , ! ?, 

!

!

 #' 2    %

%,    

 !

!! !%

    &  !   '1.0'..;  

  :2     %  'D.0'..;

    B

 !

?   %  

 

 

 !

  #- 

!

 !





 !

'D.0'..;

   ,

 <7'>"   %



!

 ! $  'D.0'..;

   %(  

 

 !

  ! $ ( 

!





  



!,   !

  , 

   !&  

 % 

! 

 

!

 





!, !  

  , ,%

  %  

  ! 

 !

 <7;  2  , )



% 

!



 /..9#..., '/.0'..;< 

 



!! 

!   #'..9#'-.,

 ! 

!

!





  %       !

 % 

!     

 ( 

!

 



 

    !

   

!      ,    

     

     

  !

      , &       " 

    

    !

 2 

   , ,



   ! 

$  !&   %   %  (  

  !

!  

     !

!    !% 

, #1 

!

!







 !%

  !

 

  ! $     ,  

))%  ! $  

  2  %  %@! !

, 

  ! $ 

  

!



  #5   

  !

      !

';

>   !!

  , 

2  %  %  @!  (   !     

    !

   

 !

 !

!   

( 

!

 

 

!! !

!

  ! 







!





   ,

 

 ! 

   #0 

!

!! 

  &

     B 

! 

     %



 2 

! >?<7#5 

!

,  

,



 !

, 

 

 

 ! 

!    2

   &

 

    , ,  ,  

!  



! 

 ( 

!

 

!

, >?



,

  





 % 

 "C  %

 ,

,

!

( 

  !

  ,  

, 

!

 

 ! 

   #; 

!

   !  !

  

  2  %  %  @! 

 !

  

     !  %      

,,

 ! !! 7 

 !

!

    !

   



 

!!,    !

#D  ( 

!

,

 %



 

!

,,

 !

  B ! 

%  !

,  ,  % 

!

!



B2 



 %  !% 

!  !

!



 ,  , , 

 !



 2 



 

,

 

 

,,

, !

 , =  #/ 

!

!!  , )&     !6



 

"



,    !( , 

    %  

   ( 

!

!

      %!



  "

  '. @ 

          !

 

  ! 

      

 !!,      !        



 !

, 

 

!

'1.0'..;

! ,

&

!  %

,  (                   



   

!    !

%

!





! !! !  %

!

    !  (   , !     !



! 

, (  :

 !! !C

   

 ! 

!

 

,

 

!

,,

 !  !

!  



B(  !

 

!!,    !!

,  !   

% 

  !

,

!

7!!   !6



%

,&

    !6

 '# <       !



   

 ''  ,

 

    !

    ! 

 

  !

,,

 !  2    



 ! 

 

 !

 

 

  !

,,  ! 

  ,   

!

   !( !

!    



!!,    !

, ,      !!,  !  !     (    A  , "

  !+-2"2-"!-$2+28#4#+  

*-#- 9:&;<;+= 

%   !



!

 !!, 

   ! 7 >9<  -  !"!4.# $!#  .  1-"!-  - !$!4#"$ 54" /"# 021$#-420

4/# 0"#-2 9<  -  ! #  #  # 0"#-2  #-42  0 !$#"# $  $/  1" -  -  -/ -#"#    - 54" /    -  !!4#2?  -  "#    #/?  -/ #-42  $  0  @"$0  $  $/   - -/ -#"#@!  -  -!!4#2"#54" / <  -  !"!4.# $!#  #-42  0     !$!4#"A$ 4$2 $2$!/ 9;<  -/  #-42  @!42  A/  ##"0 -/ -#"#@!  -$ 0A2?$2 9'<  -  .4#  0    !-"$    A"2$!  # !. #$ A$/#$054$2

  -  !$!4#"$  !$#"# $  1" -  - "$$!$!  -!!4#2$2.4# #-1 - "$    -4.$  00"" /  -  !  .4#  -A 0$2$0/ -!!4#2 '- 2 

  !

 



 

 % !,   %!!,  !7 )# #!$ -/  "#!#4#  .$ #  -$ #?  "$ "$54  -! !!4$!$2 !A/  -2202/

-.2"!A"2$! ; -!A/  -1$# 

$!  $2  ' * "A )# #!$ -/%

'1 "

,     

   %   

   ?     

 '1.0'..;    

#'9#..

 %

,

 

  







2 

,

  !,



 !

 ,  , =  



, !,





 

&

,(    &  

   

& %  

!

      





 &

,

    



 



!!

, 

 

,    ,



'7-  

 %  !

&     ,   !  ,





 &  

  !

,

  



 !

      

   

       



 

   !

 

   &  

 , = 

     & %  ,    

   

  ! !!  

,

! 





  

"



,!

    , !

,   

! >? ,  ,

@  !  

 



:2  % 

'5

   ! >?!

, 

  

,

 ,

 

,





! 

 , =

! 

 % 

 ?  ! % !  

        !  >?      

    !

, 

 

,  ,

!



  % %

!,

!

! )

    ,%

   ,

  ,    



,





! 

  

! >?  ! % !,



 , =

  &   

  !  

& ,

 ,

   !  %   

  !  >?   , 

   %  %

  %

 ?

,  

!

,



  

, 

,





!



 , =    

!  &   , 

  

    !    



  !

  ,    $       %   % $  '0  !  , =   

  

!

,    

& , , 

  "

 ?

 %

    

 %

         ,   

 !

  !

!  

  @ !  

!   

!

, 

!!  !

,



!!

? 

 !

,,

,! 



 

  ! ?     

 (   ,

 ,!

   !

!

,  

 ,  '; <

    ! 

!

    

 

!

    

     B

 

!     



 







,

!

 ! 



  ! 

 !  !!

 

  "

   

         !  (    A ,  "

    ! +"2- -  8#-"#-  B  *$4 +-.8#+  9 -"<

9< 9"."$< =: 

 

!& !

   !    !(    





  !  !

!

 !!  !

!

 2 ! *4$2 $ -8#+    ?

9< 9"."$<C= % 

   A  ?  "

   

! 

  %  ! !  

!!  

&

:

    !  

 

 ,& 

   !  !  

"

   ,



, ,!

,  2 



     !

   !%  

 

"

 

   !

  

 

   !    !

     

! 

, 2  

   

 !  !!   

"

 

      ! 

 ! 2

    !     

   ! 

     

!    

    !

 ! 'D   ,              ! % !,  

! >?,  ,   

 !



:2      %   "

,        

! % !  

   ,





! 

, =    



  !

  

        !

 , = 

  %





!    

   

 

       

    ,  

  6

!!   <    %   

   ?   ! % !               (

 ,     !

,     

   !

 !

  &  

! 7 ?,   '/   !   ,   =       ! 

&   , 

    %

 !

!

  

 

!   !

(  A ?"

  !+4!-+"$5-8#+    4$309

<;+4. 4 ## C' 

  G(  !

 !

 

!

 

 

! 

  !

  <  

   !

 



  ,   , 

  !



     

 !   %

  ! 

%



!  % !!  %!!,  ! 

   

   !

   

, 

! H -. 

!!,  !  %

 , =  ! 

&

 %

  %

 !



  

 

     ,   

        !

 -#- ""

 

 , = 

     

  (

  % 

  

? 



      !% 

, !

#.0

>   ! !

  !

!

 

,   "#!#4  #  .$ #    -  $ #?

"$ "$5 4  -  !    !!4$!  $2 !A/   -2202/ -# : , 

     <7#5    ,    <7#;     %    <7#0  2  

 %

2  %  %@! ,



     % '/.0'..;

  

!     >?(  

  

!  >?82  !

 !  



  !  !! !   , 

 

 

   , =   !

 -'  ,  !

 

 

    !

  !

 'D.0'..;   % 

   

 <7'>"

   % ,  

! 7?, 

!

  ! $  

   %

 'D.0'..;(   





 !



  

$              %   %    ,





 !

2 ! 

,

 !  ! $ , %      ,

 !  !

 

!





 'D.0'..; 

 !

    !<7;2 ,)

% 

   

! 7?, 

!



/..9#...,3 '/.0'..;4@ !    $    % 

   !  ,   

!   

,

<7#02    %

 !!   #' A! !&

 

  % 

!    %

  !

 

 

  B



    

 

 <7;2 ,)



%  <7#02   % 

,

 

! ,





  !

 

     !

    %

!

     

     

   ! -- 2 

 !   !!!  %

 

      ,  &       " 

 !

  

!

!





  

  ,    

 

   !



              )<7#  ) ,     "

  ) &

&

   ,

 

 ! 7?, 



,

%  %

  

  &

 %%  %

 ! ( !!   

 ?, 

      

%

  , (  !

   

&



    ,&

"

  !!

 !

 2 

&



!

,     ,

 

   ,       ! 

 & 

   -1 2   ! 

  !       

! !! ! ,

 

 

      !

  (    

,  !

 

! 

&

 %

 

 !   %

! !! !

  ,

!

!

!!  !

D

>   !!

)   !

"

  ! $4. "#  $4  8#4#  +      /$?  

=9<

9"."$<'= 

  %

!

!!

 !



 !  ,,

     ,   !

!

  !!

!

D

>   !!

( , !   



 A?"

  !

D#-  -$2  8#  +    9-"  2."$"#  "$<?  

:C:  +4.  4  ;

 $2  ".!-  2#- 2."$"#  "$8#4# . D#-? :C?+4. 4 :C'( 

  %

! !! !  

  !!             !,   % !!,  !

!

!

!!  -5 : , 

       <7#5  !

, 

 <7#02   %

2  %  %@!

!<7#;  %  

  !

  !     

        %

!



  , =  %  $   

  >  % % (    ! !

 %   !,   %  !!,  !  % 

 (  A,"

  " +  

*-#- 8#+4#-?

9< 9"."$<;:  

 7 G<

  !

  

  !!  

!

 



     !,   %  ,     !

!

  %

 !

!  , @ 

,

  !

!  

 !



    ,

 ! % 

 

    

 



 !

!

    

  !! !  

 

!,   "



  &

 %  

!,  !!



  

!, "

 ! ,

!

! 

!! ,(  !!! 



!  

?  

 !,

&

!

!,  !



  ,

 %

"

 

 !,

&



,     

  

   

  !,   "



!,   ,     ,  !

     

  !



 !,

  !

';

>   ! !

H -0      !

      

 !

 !  , = (   

? 

!!,  !  %



,! 

 



  !



 !  



 %  !,   %!!,  !% 

 

*2"!A"2$!% -;  , ,?, 





!  , =   !

!

<7#'

)  C

  ) , :

 !

 ! *2

& -..0'..; 



 %   7 @ $$34"#% 34  , 

I#5 E#'!, 



,

 !



%

 

  %

    D  !,   , 

  %

 

 ,  /!, 

  

#15!,

%

  2       ,%%

  (   &  

    (     !

       !   2     

 !

!

!   , !

 %



 !

( , 

 !    %



%

 %       



% ! ,         % 

    %

!

   % !&

5

 !  %

%

%    %  

%  

,! & 

%

 !&!



#5-!,

%

 -5 !, ,,   !

 ,

!      

    !

       (     !     %

 

  %    

 34  !&&   !

,  , %  (   

 % 

, !

 

 



 !

       ,!

     ! "

% 

  ?    

  'D!,  %

!

 

%,( !& !

  

  !

 !   '

!

!

 ! , 

!& 5

!

!&

   

  &   ( !

   , 

!&%

   %

  !    , % 

 

            (   &   ?   

     !

     (   6 !

,   

!

,    (    %      

!

,    % , ,( 

        !

,    ( %   !

,  C, %( 

,!



  %5..!!  % 

, 

%(   !

,  ( %    !

  %!,



%  !

,  (      !

, 

  !

!



     !

,   &   !

, 

   !

!

  ( 

, 

  % , ,  ,!



  ,      

  %

 J7(   ! !     (         %        ( 

   , 



?

, , 

     

!

 

!

 

, 

!

    #

 !

,! !



,   % 

  , , !     -D   , !   !!  

!  , =  &  %   !

 ! 

,   % , 





    !



! ( 

 !

,   

    ?    

! 

,   % ,   >   

%

  !

     

  ! &

 %

 

 ! ,

!

     !

! 

  ;

!A/ 1$# 

$!$2!% -/ : ,

  <7'>"   % <7#02   %  ,

  

!  >?"   !

%

!

 ! %%

)C7'7":7D./.

 

&  %

! 8    

2  %  %@! 

!

   !

 

! 



2  %  %@!2  

  ! 





2  %  %@! 

  %

!

 %    

  !6

 

  !!   (   !

   

!

  

 !! !

    !

    ! 

!  ,   1. 

 <75"  % <7#02   %   

!  >?   !

 !  %

!

-#5  

 ,

$    % % $ 

.#.;'..;,  

!  >?*   !

%

!

    

  % !

   , 

  $    , 

!





 !

 1# 

!

2  %  %@! 

,    

))%  !  $ 

!

 

  !  $  !

!

!

 %

!

 %  , % 



2  %  %@!( !







   !

 

!

   ,

  

  !



!

   !     ,

   !

%         !  

!   

 C   

   

  

  , !

 

  ,

 % 



2  %  %@!

,   

  

  ! $  

))%

 ! 



   !

! 



 

!

 1' 

, !   !   !

!

 

! 

, 



!  !



  ,   % 

,

 , ,?, 

!

   ,





&  

 !& (  

, 

!

 ,

 

 !

 ,

   

:

 !! !C

 ?,  >?



:

 !! !C







 !

 ,





!    ,

!

, -#5 

!

 ,

          (   !

 

!  

:

 !! !C

 :

 !! !C

 

!





(7 

!   !   

!

(   

,

 

!

 ,  



 ! 





!  ,  = (  ,  

!

!  , =  1- C   !

     

      





:

 !! ! C

>?9# &  !

  !

 ! 





 2

,      

       

      % ,%

  ? !

!

   !& % 

  & 9   , 

     

  

!

 ! !    

    % ( 

 

 !       !

  , 

          ! 

  !   

   

   !,   %  !!,  !  % 

  ' * "A% 11  &

,

 

!

,,    !%  ! 



 @ ! 

,

, 

2 !  !

 ,



?!

  

,

 

!

,,

 !( 

 ! ,

 

 

%

 

  

 %  % !

 ,  !





 

  

,

!!

! 

,

,

  % !!! 2  ! *$$4  +  8#  +      "-  

< 

9"."$<&

 A,"

 

 7 G<

  , 

 



 !

,

 

   

        ! %  !

   !!

!

,,

 !

    

  ! 

  

 H 15

 

!

!    !

   

,

 

!

,,

 ! <7#5!

,    ! % !  



 , B  

!

& %  !& B  

!

!

!& #.7##,

 )  

 

  &  

,<7- 2  %    %               !  B B%)  

,, >?> 

 6 

!

B



2  %  %@!  ! 

  

      ,

     

,,

 !( ,%

!

 %

!  ,  

B



   

 

  !

-#-""   &

   

         ,!  

   ! 

  !

,     

    ,! 

,  

       

,    ,

 % 

 , 

  

,

 

!

,,

 ! 10 2 

! >?!

,     ! % !,

   !

 %  

 , =  

 

 

 

!!

,



 !

  

'5.0'..;

 !



       % 

  ,

    , %   



 ! !& ,

,&!



 

 >  

 



 !  ,& %

 62

 !

!  %% 9

%!  & %!

% I !  ,

  !

,   ! 

          ! %           % 

  ,

 

   !   ,  

% %

:2 %

 !

 !

 

%

!! 

   ,

   ! !

 1;  

  !

 !

7!!  )&  

    !6



  "

   %

,&

    

!6

2 

 !

"





!,

!

   !6!

!!

 

, 

!

,! 

!

,,

 !C  "





   ! 

! 

 ! 

!

7!!  )&       

  !6

     

 % 

   

   1D & %     !

!% 

   %

 ! % !!,    !

      %   ,     ,     

 !



   "

 ( 

!

  !

 !



  "

  ,  

,  1/  

   , 

,  ,  9*  )<    9 ++<

04/&? '

  &