Ajay Pal Singh v. State Of Punjab
! " # $ %%&'( (
!"!
#"$
! %
&
'" % (
!"!
#"$
! %
) *% %
!"!
#"$
! %
+&
,"*%
!"!
#"$%
!
! % -./ 0-123. 45673 - 0-123. 45673.3 47 # / .!
'
, .8%9 :
!
% .
% "8%9 :
!
&
.
0
8%9 :
: ; % ! +& .
!
*% 8%% '8#"$ .3 4784
! : ;; "%;
8 * !
%! !
" : ; !8
* :
9 $
% $
: 9:
::"!
%;
8'" % (
&
%
% $ *% !
% *% ( ,
6
"
! $
: ; ,"*%
+&
: 9:
::"!
% !!
;" % "%;
: 9:
% % !
%
%) 8*
$
9 $
: 9:
% % %
"%
!
*; / ) *% *+ '" % <7# 6 "% ; ! ;
6 "% ; ! ;
% +8= % "
8"% "
; ! ;
* ;
)7#8 6 "% ; ! ;
!> ;
))7#8 6 "% ; ! ;
* !
) = &7#
, <7# 6 "% ; ! ;
6 "% ; ! ;
% !
+8= % "
8 "% "
; ! ;
* ;
)= &7#8 6 "% ; ! ;
!> ;
))7#8 6 "% ; ! ;
* !
) = &7# *% <7# 6 "% ; ! ;
6 "% ; ! ;
!> ;
))7#8 ) 7# 6 "% ; ! ;
* !
*% ( , <7# 6 "% ; ! ;
6 "% ; ! ;
!> ;
))7#8 ) = &7# 6 "% ; ! ;
* !
!"$!
9 !
! *
%
" : :"
: ; ,"*% ! !
?! ; %:
;" %"%;
% %
>
! % ! % )
!%
*% !
%*% (,$ !
: 9:
%
!"% )= &7%# % 7# !
%
"%;
"
:@"
;
!% !$ !
!%
$ :
!
!
:"
:!
9
% :!
!
,"*% : ; !
! !% 9 2?
!
:
; ! 0 ! :" " !
0 ! * % $
!% * !!
!8* ; 0 !!
$:
% !% ! *
! ! % $
- A A8 7=0- . # :
*
7 8 0 % : !
$ '" ! $ 8 !
$ *% % * *! 9 :B'!C9
: 8* :
*!$ % 9 $ !
$ *%
6
*
: *
9 : ; :!
8
D7 A8 "% )& 7# 6
7=0- . 9 ; !; $ ;.0
98
;
%: B "@C ;
; 3> #. % $
9 %
%;!! "
%,"*% : ;
:!
% % !
%
:!
* 0 ! 8 ?
*% - 9
!% ; 8 7=0- . :
%! "
% :
: %
!
;
"
6
% :
%!: !
7=0- .
% !
% %$
'" " ?
9 0 ! 8 *
!8 "
% ,"*%
( : ; *! ;?
!
;
:: %8
;
"
%,"*% !
$ "
!8 !% 9 2?
!
:
; ! *!
: %
: ; ,"*% !
*! :" " !
0! * % $
!%!!
!*
; %
*! $:
0 *!8 * !% *
! ! % $
! 0! % $
% !
%*! ; %
#"$
3 : % % *! !! % %"
; ?
-
%8
A A8
;
* "% $ $ "
) ;
8
*!!
% " ? 8; ?
%:
!% $ ? !
!
!
* * .
%:8 *
!
C!!!
C!$ "C!! ;
"("?
*% ! ! !% 9 2?
% *% 8 * !
.
%:
8*
!
;
'" % ( ! ; !% ; ?
: $ % "$ $ "8 ! : "!
!
C! !!
C! ! *% ( , ! $ ;
%*
1%18 ! ;
!% %8 ;
%*
1%18*% !
!% ;
% *
1? :
1 % 0
(0 ; % %:;
"
!%
!
7
;
;
8 8*% %*% ( ,
!
% !
% ! ;
' : ; ,"*% % % ; "
!%
'" % 9 $ **
B$"
C !" !
%8 %"
* :
!
%
8*% :
%1? :
1$ *
$:? !
%8%"
* :
"%%*
"%8
8*% (,% 0
(0?:?
;
6
8
B? :
C $ **!:
%$*% %
,"*%
: ; "
! % % ; !
%%
$ * ; !
% !?
" "?
*% % *% :;
* % !9 ; ;
$ 9 !! !8
0
( 08 * !
!
"!
'" % 8 >
'" %
:!
: ;
!:"
,"*%
*
$ $ :"!
"!
% "$
%"
6
8 '" % %
!
7
;
*
!$
% !
%% !:
;
4 ; ! :
%
!
8*% % *% ( , ; % ;
!
%B? C
% !
%$ ! "
!!
;!
?
: ;;
% $ ,"*% : ; - !
!8 '" % % ! "% %!
; % ? ;8 * :
; ! $% ;
% !"
"% - ! ; B; ; C8
$ 9 !! ! % * ;
! *
! 9 * !
: ; % ! $
*
%;
%
* 0 ! 8 ?
*%8 $"
%"
"!: % !$
% :
; '" " ?
9 0 ! 6
;
9 $
%
::"
*!
'" % % ! ; % !"!:
: ; % !*
% %"
! !
$ 9 !! ! %:"!
%" !
;
2 :
*!!?
$ ?
!
$ 9 !! D ;
$ 9 !
;
3> # "
%,"*% : ;
!"% !)8) 8))8 <8 & 7# %
;! :
*
"%
9 $
: ;;
6
8 7=0- . $ ;? ! % !
;
3> #E= 9
!
;
: % %8!
!;
" !
$ *
# :
!
:!
D7 -
!87 : % % ; D7 3> # 7
;
* *% * %":
% ; : % $ 7=0-. * :
*! ?
!!
!! 89% ;
; 3> #E= 8
: 9
!
% :
!
%*
!
1.1 6
87=0-. 9!
! :: ; % $
!% *% * % % ! " !
3> #E=3 0
:
- .=! ;%
0 ! 8 ; ! 8 *
"
% *! %;
0 @" % ! !! $"
*! : % !
% :
;?
!
;
-
> %
A "
: 3> #E=
7=0-.
% :
9% ! % !
;
3> #E== % : % 8 " ;?
! !
;
0 *
% :
%":
% :
%"!
%$ ;8: ! ;
!8 * :
; 9 % ;
$ % "
% %" 8* :
*
?
!!
!! 9% ;
; 3> #,
! % !
% %":
%$
!% 79 -:
$ 8 *
! ?
!!
!! 9% ;
; 3> #48
: 9
; :
%!
%*
!
1.1 - < A8 7=7! . 79 -:
8 ; $ "
%
"
% :
% ;%
0 ! % : %":
@"
:
%! 3> #E=D "%
% ;# :
%"
# !
% !% %$ % !
;
; >; *
*
@"
3> #E='
0 ! ? !!
!!
;
%:
: % % !
% 3> #E=0 - A8
::"!
% '" % 8 *% ( ,8 %
*% ; $
:
8 ; ?
6
::"!
% *! ;
.
% 9% ;
; 3> # * :
*!
% $ 7 % "
$ 2 " *
* 9 : % ! ! $ *! : 9
% ; '" %
- 9 : %
!;
$ *! : 9
% ;
:?
::"!
0 ! : 9
% 1%1 :
; *% (,% F$ !% !8 1? :
1 *! : 9
% ;*% !
6
!?
B? :
C 3> #0 *! " !
3> #E =4 *! ! ;% %!: !"
;
3> #4
% : :
% ;
::
$:? !% ! "!
9 8 * :
*! "!
% $ ; % ! : ; ! '" % % 0
*
;
:
::"
7 " !":
%!: !"
!
;
8 ;
:: #
&A;?
G;
*! : 9
% ;
:
*! %!: !
: ;
!! ; !8 :
"% ) # *! %
"
% 4"%: .!
7!
!!8 #
< A !
::"!
% '" % ! ! ; 8 ! ; 8*% !
% *% ( , ! $
: ;;!! !"% !)8) )) %*
) 7#% !+=
;!
:
0
(0*!:
%: ";
:
% : ; :
! :
! 9! % "% # *
!"
::"!
:
!% ! *
>:"!9 $ $
"
!! 8
% 4"%: .!
D !
!!8 #
9% % %
% & A : ;;
:!
"
!! ; !
%#"$:# !
:"
% % : "!
::"!
%8
% %% !! ! 4"% 8 ; ! "!
: % %
; : :!
: ;;!! ! "!
$ "% !)=)) =))=) 7#% +
;! :
:
::"!
% '" % 8 8*% %*% (,9% % %
%A A A
!
:"
!" ! :!
>; : ; ,"*% #E 0 * 8%" !: !!
>; 8 % #"$: # !
:"
; 9 % : "% )& # !";; 0
(0 ! %% ::"!
0 % :
$
"% :
%" 9 % %$
:
%: ";
:
"% ) # 6
: "% )& # *! * % $
% %% !! !4"% 8; ! 9% % %
%< & A ::"!
0
( 08 " !":
!";; % %
"
0 * 8 *! !"$;
% A
*!"9
6
"
8
9% *! % $ $
!% !8 % : ; $ "9 9% % %
%) ) :: %8 !:!
*!
% ;
::"!
% %
*! %
$
4"9 "
4"%: .!
; ! & )
"
!;
%
) ) $!
0
% $
% : % "9 $"
";$ ::"!
%
:!
*!9
8 *! $!
*
;"*" !!
;$ ;
% *
% % * !
! !":
; : :!
"% ! <8 )8 ) 8 )) % *
&7#*!: ;;
%$
::"!
%F$ !% !8 ;: :!
"%
;! :
*! ;% "
!
'" %
:: %
*
:
%
!%
!
:"
!" !:!
>; % * !!
!
#E : ; ,"*% 8 #E
* !! 4 ; 8 #E ) 0 *% 8 #E "?
*% (
"8 #E + 7 8 #E A 0 "?
8 #E
*8 #E < #E &00 % 8#E .0
9 8#E 7. 8#E # ; 8#E )
,
#E
%
.
% :";
!
;
,"*% 3> #=#7 % % !
;
8#E=8%9 #E)0*% 3> #8 D73> #8 ;
; ::"!
%'" % 3> # : 9 ;
; " 2 3> #38 : 9 ;
; ! B%C3> #D%3> #'8 " !?
B? :
C 3> #08 ! : 9 ;
; 3> #78 : 9 ;
; :
! !
% 3> #48%!: !"
!
;
::"!
3> #48 : 9 ;
; ;
:: $ # =&A3> #,8 : 9 ;
;
:
:
! ; 9 % ;
$ % % !
% 3> #,8 %9 0 "?
3> #28 !
;
0 0 % 3> #E<=8 %9 .0
9 3> #E&=8 : ! $ 7 . 8 79 -:
% :
%
!! : ; "
% ,"*% % : %
;
! 3> #E= % 3> #E % 3> #E=
! 9 8 : 9 ;
; ; : % $ 3> #E= 8 " !
:
::"
3> #E=38 @"
3> #E=D8 " !
:
::"!
% 3> #E=48 ;
%: : % 3> #E=0%3> H8 " !
: 9 ;
:: G; $ #
&A 3> #E=2,8 : !
;
; % !
% 3> #E=2/
I
;! 2:
::"!
% '" % 3>
, #E=8 # !
;
; 3> #E= % :
% ;
!
" ! 3> #E=*
%" !
;
%9
8
"
";$
* * !!
!"?
*% (
"8 % 7 ! #E *:
%
!% ;!
?
: "
% "
!
>;
% !#E ; 8% :";
!
3H #4%3> #, ! > $
*:
: !"
!
:"
9%
;
!
::"!
% "% )) # *
: % 6
!"$!
:
: ; 9% $ "
: %!
;*!"
;
6
%
9% % %
:
6
%
9%
9% 8$"
: !
!;
*
"
% 6
!; % "
!
;
#E 4 ; % #E "?
*% 3> % 3>
! 9 8 D7 3> 8 9 % $
;
: !!
>; 7 . 8 79 -:
#E8 ;! 2:
::"!
% '" % 3> H % ! : *
!;
3> G *! 9 %
: !!
>; #E # ; 8
!!!
:
"
;;!! 8 ; ! % : !
9 $ ,!
; ," *
"!$%3> H%:!
!
9 $
!
% $ ! %
3> G
% :
*! 9 %
: !!
>;
% #E 6
"
* > $
% 3> H %3> G *:
"
%#"$:# !
:"
% %: "!
::"!
%8 : 9:
% % !
%
::"!
% 9% ;" %"%;
: 9:
% % !
%
) 8
; ! %:
% $ 9
!"%;
%*
!;
: 9:
! 9
! 9 ! !
?
:@"
8 *
! : ; ,"*% $ * ! !
!! "
: 9:
::"!
%*% !
% *% ( ,
! "!
$ "% ) % *
& 7# ! * 9
%
% : "!
! % 9
"
: %!
:!
: " %: "!
!!"$;
!
:"
! ;!
$ 9
;
9
::"!
% :"!
%
7 :
: ; ,"*% #E*!
!
;
:%
0!
! ! $
* !
8 $ :"! ! ;
!
:
% " ! !
( ! 7 :
8 *! $% ;" %
.
! 8
"
%8 : ; ,"*% % % !
% *
;
%:
; 9 ;
% :
%
%%
% ! 8 * :
!
!
:"
:!
6
;" %"%;
"
8 !!"$;
%8! $!
% !" ;!
!%: "
!8$ :"!
! !
:"
8
::"!
%!"!: $ "
! ;
!
: ; ,"*% *
%8
*! !
; : ;;
;" % ! $
7
* %!8 ! > %
: %
*
:
" :"
: ; ,"*% *!
% :
! *!!
%8
!
:"
!
!!
7
! !
: "!
: ; ,"*% :
%
"
!
% : 9:
::"!
% %)8;
8*% !
%*% (,8"% ) %*
&7#8$ :"!
::"!
;
% *
% % * ! % : ;
%
% ; *
: ;; $
:?
: ; % : ;;
;" %
*! ; 9% !
;
: %
: 9:
"% ) % *
& 7# 6
"%;
% %
"
!
' !"
>
! 9 $
: 9:
%%
9 9 "
"
" : !%
!"$;!! !;% $$
!% !
!
:"
!
8 ::"!
% '" % ( % !"!:
: ;
,"*% *! 9 *
8! "%/=/ ;
A A8
;
% *
$ 2 " :: ; %$ !: "!*% (, ;
%*
B%C8 ;
% *
B%C8 *% ;
% *
1? :
1 % 0
( 0 4"9
; % %:;
.=! " ? 8; ?
%:
.=! * * .
%: !
8 *
: ; ,"*% *! %
6
::"!
8 *% % *% ( ,
!
%
!
: ; 8%
; "
::"!
%'" % 9 $"
$ * !"
%
: ; ,"*% ! !" * :
"
% % !
*
8*% 9 1? :
1$ *
$:?
%
: ; ,"*% ! !" * :
% * 8*% (,% 0
( 0
?:?
; *
"% *% ! 9 1? :
1 $ *
%
: ; ,"*% 8 $ !% !8
1? :
1 $ * !
7
;
* 8
" "?
*% % *% :;
* %
!:"
: ; ,"*% *
" 8 0
(0 >
% 9
;!,"*% "!
7;;
%
8
8 '" % %
0 * 8
;
* $
: ; *
! : "
4 ; :
*
* ; ::"!
% *% % *% ( , !
%
: !
% B? C
$ "
!! 8 ! ! $
,"*% : ; % : ;;
% ;%
;!
?
8 *
" '" % % !"% %!
; !!
" * %! * :
; ! !
;:
8 !
!" * :
% *%% %
! < A D ;
$ 9 :
" !
: %8 !
% :;
! !"%% %8
"!8 : $ !%
::"!
! %
: ;; $ : ;; ! ;" % 8 $ :"!
*
:;
.=! " ? 8; ?
8%:
.=!*.
%:
8$
;
*
*
% !
% * "% ! : ;
*
!: "
4 ;
- 7
:
& 7#8
: ; :
$ % !
"%$ *
? * %
;
;$ ! "*"!!
;$! ?
$ : ;;
% !
:"
: ;; $
7BE;
. !
C7)) *!
%
: 9:
::"!
% *
% & 7# : % % : ;; $ !!
;$ ;"!
$ 9 %
9% 9 ;"!
%!: !
"
: ;; $ $"
!
$ *!"*" 7 %
:
&7# ;"!
$ !
*
: ; :
*!%
:: ;!
: ;; $
"*"!!
;$ !% !8 !":
:
;"!
$ *
? * %
;
;$ ! ! ?
$ : ;;
% !
:"
: ;; $
7 ;
;$ !
!!
;$ ? * *
* ?
% :" $ : ;;
% !
:"
: ;; $
* "%$ $
!;
"% & 7
* %!8
!% !
% : :
*
;
! !8;
% ";
%8 : ;;
!%
:
%8
:!
8 %
% ?
:
:: " ;!
" -
"%
A A8*
%!
% !
B? C *! !
% $ 0
( 0
. ,"*% !
"% $ ! %
8 *
" 8 '" % % !
0
: ;:
*!% " !":
B? C
8 % !:
;
:
%
!
8 *% % *% !,!
%
: *
;% ! !
%B? C
$ ! ;% !!
;!
?
,"*% 8 *
" 8 '" % % ! " % % " !
* %! * :
; ! $% ;
8
!" 8
!"::";$ !"
B? C !
%$
% ! %
: :"!
% : :
*
! : ;;
;" %
" !":
B? C !
% $ 0
( 08
: ;:
% %$
: ;;
%8$ :"!
" !B? C8'" % % %!
D
!?
: 8
B? C
$ % ! !"
% !
% '" % ?
; !
8 *!%9%" :
::"!
'" % !
" !
% *
? ;8* :
! $% ;
% 9 % 7
* %!8 *! !"%% :
::"!
%'" % *
"
: ;;
$ *
:
::"!
-
$"
!
*
::"!
%*% %
*% (,
$ ?!
% ! % : ; ,"*% % % ; "
!%
;
8 % :
%
!
0 %
%: ;; $ : ;;
;" % : ; ! $
$ :"!
% $
! 8
* "% 9 !
: ; ,"*% 8
* "% 9 :"!
"! " ! ; % $
!" 8 ::"!
% : $ !% 9 : ;;
"% ) %*
&7# 6 "!8
: 9:
% !
: % % $
"
!
;"% ) %*
!
&7#8!
!% %
!:@"
%
!%:
";
: "!
::"!
" ! "%
!
!*
!
:
%%
*!
! 8 ! ! % 9 % ;
8 $ :"!
!
!
:"
!
8
:% 8 % !
% % : ; ,"*% *
"%!"
% !
* " ! 0 ;
8 *
#E
* ;
%: >;
;
"@3> #.*! * % $#E
*8*
"
% 0-# :
8 ?
*%=
6
!;
;
!
" !
!
: ; ,"*%
! !
;
4 ; #E 3> %" $ ::"!
"?
*% (
"8!:
: % *!!
"!8
*!
'" "?
90 ! 8; ! #E
% 8 !" " .=! ;%
0 ! 8 ; !
! :
:!
% !: !!
>;
! $
% :?
% !
%
*! %;
%
! "
% : % A A "% ) + ;
$ ! % %
!
: %
% 9
!
! " !8 *
*! !!" ! $
$ ! ;
"? * ! !
0!$ 9 % ! !! : $
%$ !
3> ! *
* ;
#E
% %#E
*$ % % ! ! % * ;
9 !
::"!
; !
;:
% $ !
* !
"
*!
8 : ; ,"*% % %% : ;
:
:
8
" %
%;!! .=!
* " ! 0 ;
8 $ :"!
*! ;;
%
"
!
;%
0 ! 8 ; ! !
"! : % 0 8 ;" : : :
!
:"
!
: $
>
% % !" 8
: ; ,"*%
! !9 ;":
$!
%
: %
! ! :
";
: "!
!
!:
% !
% % : ; ,"*% *
>; % $ ' 9 ;
% :
!
:"
!
: $ $ % @"
" 6
% ! #E
% ;%
0 ! 8 ; ! 8 ! " : $
$ #E)
, "
' 9 ;
.
%: 8 ; ! * : %":
!
;
; >;
% %$ %
% !
;
; 3> #E=8
"%
" !
! 8 !
*
:
% ; 3> #E=
%?% #E7. 879 -:
!! ::!
A8
* ;%
0 ! 8; ! : %
!
;
8 $"
% :
% % : ; " ;?
!
;
9% ! % !
;
3> #E=="
!: 3> #E= 0 *
% :
% % ;!
% :
3> #,8: ! ;
!
; 9 % ;
$ % % !
% 8%"
, 8* :
? !!
!! 9% ;
; 3> #,
!
;
#E
% 8 * ;
!" " % #E)
, * : %":
!
;
; >;
% %$ % 8 : !!
*
;
%: : % 6
: ! :
*
:
.
! 8 *
!% ! ;!
$ "
%
;
%: : % "
% ,"*% % % !
" %$
9
% :
!8%"
;
%:
;
!;
!
% $ "
$"
::"!
% *% % *% ( , !
;
% *
B? :
C % B%C ! 9 8 :;
.=! " ? 8 ; ?
8 %:
.=! * .
%: !
%
!
%! %: ; ,"*% % % ; "
!%
::"!
*% 9 B? :
C $ *
$:?!%
% : ; ,"*% *
"
% *
"% 6
*% (,8 %0
( 0 ?:?
;
::"!
% *% 9
B? :
C$ * : ; ,"*% * :
;
! % %
$ * !
$ 9
?
"!
$ 9 " ! : ; ,"*%
$ ::"!
*% % *% ( ,8 % $ !
*
% : ;; $
: ;;
;" % : ; ,"*%
0% $
! 8
* "% 9 !
% ::"!
% '" % :"!
; " % !
% 8
;!
9 !8 * "%
9 :"!
!": " !
: ; ,"*%
" ! :"!
%$
; : ; ,"*% *
"% !; "
$ #E
* %8
"!8
$!
; % ! "% ) %*
&7# .
! 8
;
8 *
::"!
:"!
% " ! : ; ,"*%
*
!"
% !
% * "%!
! % * "% !"::";$ ; !
::"!
%'" %
!
;
! #E : ; ,"*% 8 #E 4 ; 8 #E) *% % #E "?
*% (
"8 : ! :
*
:
!
: !!
>; 8
9 " $
::"!
%: "%$ :
6
!
;
! " : $
% $ ;
%: 9% 8 * :
%!
: :"!
::"!
%'" % :"!
(
8*
"
: ;; $ *
::"!
0 8 9 *
%!:"!! $ 9 ";
!
%$
%: "!
: ; ,"*%
*% %*% ( ,!
"% 9 ! $
: 9:
%"% ) % *
& 7#8 $ % 9 % ;
!
$
" %% * ! <% &7#
:
%
:!
8 $ :"!
!
:"
! $
;!
$ 9
::"!
% $ ; "*" !!
;$8 *
: ;; $ % : ;;
;" %
0
9 * $
: 9:
% "% & 7#8
:
! "% ) 7#8$ :"!
"
:
: ;;
8
%
! :"!
" ! : ; ,"*% % ! $
:
$:
:
79 *
%!:"!! $ 9 8
::"!
'" % !
%" "% ) % *
) 7# 9:
::"!
% "% ! ) % & 7# !
$ !
!%
0 * !: 9:
%!
"% !))% ) % *
) 7# !
% ! & % < 7# !
$ ; ; : 9:
%
'
::"!
%*% %*% ( ,!! ; %"% !))%) %*
) 7#!
% ! <% &7# 6
!
!!
% $
"
!
; :
*
! "%;
8 * %
;
! ;
: ; ! !
"% $ * %
! "% )+ # 7
:
! % : :";!
:
!
:!
8 * * % : ; ! :8 $ %$
::"!
'" %
!
E !
;
* % ! ;
: ; !
: ; ,"*% "% )+ #
::"!
! 8 *% %*% (,!
: ; !
: ;
" !
)8= :
"
!%; %:
;" "%;
: 9:
% !
%
% )
8
$ 9 ! %! !
% 0***1 02 #1 #
#
A + + B C